Sancta Simplicitas !

« Sancta Simplicitas ! » (en tchèque « Svatá prostoto ! »), telle est l’exclamation, ironique et attendrie, qu’aurait poussé en latin depuis son bûcher le 6 juillet 1415 le réformateur social et religieux tchèque Jan Hus. Convoqué pour s’expliquer au concile de Constance avec un sauf-conduit garantissant sa liberté mais annulé dès son arrivée, il fut jugé et condamné par les cardinaux (il y avait trois papes concurrents à cette époque). Le feu tardant à prendre, une vieille paysanne s’approcha pour jeter à son tour un fagot dans le brasier, s’attirant la remarque de Jan Hus, typique de l’humour tchèque.

Repercussus simplicitatis ? Impactum simplicitatis ? Collisio simplicitatis ? Ictus simplicitatis ? Ou, en bas latin cette fois, Colpus simplicitatis ? Les latinistes trancheront. De toute façon, le mot « choc » est d’origine germanique (schocke).

Le fameux « choc de simplification » annoncé par le président de la République avait été précisé par le rapport de 2013 sur la « simplification des normes administratives », dû à la plume de Jean-Claude Boulard, sénateur-maire socialiste du Mans et conseiller d’Etat, et de l’ancien ministre du budget Alain Lambert, président UMP du Conseil général de l’Orne, notaire d’origine et depuis 2014 « médiateur des normes entre l’État et les collectivités ». (cf. : http://www.jeanpauldemoule.com/livre-blanc-ce-nest-quun-debut/). Concernant l’archéologie, on se souvient de quelques perles de leur rapport (« L’abus du devoir de « mémoire archéologique » peut parfois obérer « le devoir d’avenir » ».) et de ses trois propositions, dont la première était absurde (elle existait déjà), la seconde inquiétante (elle a été mise en œuvre par le gouvernement populiste de Orban en Hongrie, qui y a ajouté une limite de trente jours ouvrables) et la troisième hors sujet (puisque c’est le préfet qui décide déjà in fine) :

– Ne plus déléguer les décisions relatives aux fouilles préventives aux conservateurs régionaux de l’archéologie, mais exiger qu’elles soient signées par les Préfets de Région eux-mêmes afin de garantir que sera pris en considération l’intérêt général qui ne se résume pas aux intérêts archéologiques :

– plafonner à 1 % du montant du chantier le coût des fouilles

– instaurer un lieu de débat contradictoire avant décision sur les fouilles préventives et une instance d’appel après décision. 

            La nature est elle encline ?

De fait, ces précieuses recommandations archéologiques ont été abandonnées entre temps, et en cet automne 2014, elles ont été remplacées, en pire et par surprise, par des mesures effectives, qui figurent dans le catalogue des « 50 nouvelles mesures de simplification pour les entreprises » annoncées en grande pompe par le gouvernement le 30 octobre 2014 : http://www.gouvernement.fr/sites/default/files/action/piece-jointe/2014/10/dp-simplification_50_nelles_mesures-v3.pdf.

Que la non-réponse de la part d’une administration vaille acceptation au bout d’un certain délai, qui pourrait être contre ? A condition que ladite administration soit effectivement dotée de personnels suffisants pour pouvoir traiter les dossiers dans les délais impartis. Or ce n’est justement pas le cas des services régionaux de l’archéologie du ministère de la Culture, dont les effectifs, déjà exsangues, sont en constante diminution.

Que l’on simplifie les procédures concernant les monuments historiques n’est pas forcément répréhensibles (mesures 9 et 10). Elles sont complexes et parfois le théâtre de guerres intestines, les architectes des bâtiments de France ou des Monuments historiques ayant longtemps eu pour tradition d’oublier l’archéologie dans leurs projets. Une telle guerre interne au ministère de la Culture a retardé par exemple de plusieurs années le réaménagement en pôle culturel de la friche industrielle d’Arles, ville sinistrée par ailleurs, alors même que tous les budgets étaient là. A Bourges, l’absence de collaboration entre services du même ministère a transformé en cauchemar la réhabilitation de la Maison de la Culture, comme l’avait évoqué il y a peu le journal Le Monde. La simplification envisagée ne doit cependant pas aboutir au permis de faire n’importe quoi.

Mais la mesure la plus grave, et que rien n’annonçait, est évidemment la mesure n° 14 :

« 14. Limiter la durée d’immobilisation des chantiers liée à l’archéologie préventive

Aujourd’hui : les opérations d’archéologie préventive donnent lieu à un diagnostic évaluant la présence de vestiges et à des fouilles si cette évaluation est positive. Ces opérations peuvent s’avérer longues et coûteuses à mettre en œuvre. Elles peuvent retarder l’avancement des chantiers.

Demain : lorsque la nature connue du terrain est peu encline à l’existence de vestiges, les techniques alternatives de sondage, en particulier par auscultation non-destructrice, seront développées afin de rendre les diagnostics plus rapides.

Echéance : 1er semestre 2015 ».

Pour le lecteur moins informé, rappelons que les « diagnostics » archéologiques visent à vérifier la présence, ou non, d’un site archéologique dans une zone potentiellement intéressante, au moyen de tranchées systématiques sur environ 10% de la surface, opération qui ne peut être pratiquée que par un intervenant public, précisément l’Inrap ou un service archéologique de collectivité – ceci, comme l’avait admis à l’époque du vote de la loi libérale de 2003 le ministre Aillagon lui-même, « afin d’en garantir l’objectivité », c’est à dire d’éviter que des entreprises commerciales ne se spécialisent dans le fait de ne rien trouver, comme on a pu l’observer dans d’autres pays, Etats-Unis par exemple. En français, « auscultation non-destructrice » signifie prospection aérienne (par simple observation ou par lidar) ou au sol, par prospection électrique et/ou magnétique. Ces méthodes ont évidemment tout leur intérêt. Ce sont d’utiles compléments, lorsqu’un site est connu, pour en évaluer l’ampleur et l’étendue. Elles permettent assurément de découvrir des sites lorsque les sédiments au-dessus des vestiges ne sont pas trop épais, et lorsque ces vestiges sont eux-mêmes consistants (murs ou fossés larges et profonds). Mais elles sont largement insuffisantes dès que les vestiges sont moins massifs, ce qui est le cas de presque toutes les périodes de la préhistoire et de la protohistoire et même d’une partie du Moyen Âge.

            Comment ne pas trouver de sites archéologiques ?

La confirmation en a été scientifiquement établie en vraie grandeur sur la cinquantaine d’hectares du Canal Seine – Nord – Europe, où des prospections « non-destructrices » ont précédé les sondages à la pelle mécanique : seuls deux sites sur douze ont été ainsi découverts ! On peut de même se demander pourquoi un certain nombre de sites du paléolithique moyen, l’époque de l’homme de Néandertal, ont été mis au jour dans le nord de la France, toujours par sondages mécaniques, alors que de l’autre côté de la Manche, à environnement naturel strictement comparable et à l’époque où la Manche n’était qu’une grosse rivière, nos collègues anglais n’ont rien trouvé d’équivalent en n’utilisant que des techniques « non-destructrices ».

En outre, dans leurs finalités, ces diagnostics n’ont pas pour seule fonction de détecter des vestiges par présence ou absence. Ils doivent aussi les dater, montrer leur degré de préservation, leur complexité, en un mot permettre d’évaluer avec précision l’organisation et le coût de la fouille à prévoir.

Certes, cette demande de sondages « non-destructeurs » est un souhait répété de certains aménageurs, auxquels quelques entreprises commerciales de géophysique font régulièrement des offres de service – il faudrait d’ailleurs changer la loi si elles devaient se voir confier directement de telles « auscultations ». On comprend le point de vue des aménageurs : trouver beaucoup moins de sites archéologiques ne peut que les arranger. Mais on comprend moins deux autres points de vue.

Le premier est celui des rédacteurs de la mesure, dont la prose mériterait une analyse sémantique et stylistique approfondie, si l’heure était plus joyeuse. La phrase « lorsque la nature connue du terrain est peu encline à l’existence de vestiges… » est aussi filandreuse (qu’est-ce qu’une « nature encline » ?) qu’absurde : c’est bien en général parce que « la nature du terrain » n’est pas « connue » que l’on réalise des diagnostics systématiques sur les grandes surfaces ou sur les tracés linéaires. Par ailleurs les diagnostics à la pelle mécanique ne sont guère coûteux en temps (quelques jours). Et enfin ils sont gratuits pour l’aménageur, puisque tout aménageur (en gros), qu’il y ait ou non des vestiges sur son terrain, s’acquitte d’une redevance préalable modique et mutualisée, laquelle finance en particulier les diagnostics – ainsi que les fouilles chez les petits aménageurs. En résumé, cette « mesure 14 » est infondée, absurde, et contraire au propos même de la loi sur l’archéologie préventive.

Mais l’aspect le plus grave est sans doute qu’une telle proposition ait pu être faite. Elle signifie que le ministère de la Culture, soit n’a pas été consulté, soit n’a rien compris au sens de la mesure, soit a laissé faire sciemment. On peut lui laisser le bénéfice du doute, puisque, devant les protestations unanimes de la communauté scientifique, la ministre a promis d’écrire une lettre au premier ministre …

Il faut encore évoquer la mesure 15, très technique (le lecteur intéressé se reportera au texte des 50 mesures) : la redevance d’archéologie préventive, évoquée plus haut, est calculée généralement en fonction de l’emprise de l’aménagement. Donc pour les projets offshore (en mer), elle est calculée par rapport à l’ensemble de la surface concernée, alors même que les implantations réelles sont beaucoup plus limitées – par exemple pour un parc d’éoliennes en mer. Le même problème s’était posé naguère sur terre pour les remontées mécaniques en montagne, ou pour les autorisations de prospections géologiques (pétrole, or, etc). Mais on croit rêver lorsque l’on lit, en conclusion de la mesure 15 : « demain : l’assiette de la redevance d’archéologie préventive sera réformée afin de la rendre plus équitable et proportionnée », alors que la réforme de la loi sur l’archéologie préventive a maintenant plus de onze ans, que le corps des inspecteurs des finances, dont l’élaboration des taxes est l’une des tâches, est l’un des mieux payés de l’Etat, et que l’un de leurs rapports récents proposait de supprimer la redevance d’archéologie préventive « parce qu’elle ne rapportait pas assez ». Car dans le même temps, on oublie que ladite redevance est toujours, onze ans plus tard, déficitaire, ce qui cause les plus grandes difficultés à l’Inrap comme aux services archéologiques de collectivité.

Enfin la « mesure 31 » veut « clarifier l’assiette du crédit d’impôt recherche (CIR) ». Sous ce sigle se cachent des mesures fiscales qui permettent à certaines entreprises de payer moins d’impôts, si elles ont un rapport avec la recherche. Il est notoire que plusieurs entreprises commerciales d’archéologie (qui ne sont pas des structures de recherche) en bénéficient. La somme totale se monterait à près d’un million d’euros selon certaines estimations. Mais le ministère des finances refusent d’en indiquer le montant au nom du secret fiscal, ce qui est un comble en matière de transparence de la recherche, et s’agissant de l’argent public.

Ces nouvelles « simplifications » suffiront elles à apaiser l’angoisse des patrons dont plusieurs milliers défilaient dans la rue le 1^er décembre dernier, arborant chaines et cadenas pour symboliser les carcans administratifs dont ils seraient prisonniers ? Et ce « choc de simplification » va-t-il relancer l’économie, en même temps que l’on pèse sur les salaires, les retraites et les services publics, selon la vulgate libérale incarnée par Bruxelles ? Un recensement récent de toutes les concessions consenties par le gouvernement, sans résultats, depuis deux ans et demi paraît édifiant : http://www.liberation.fr/economie/2014/12/02/les-sept-concessions-de-hollande-au-patronat_1155431.

            Cent fois sur le métier

C’est pourquoi, une fois encore, les archéologues sont descendus dans la rue le 2 décembre dernier, le lendemain de la manifestation patronale et le jour anniversaire du coup d’Etat de 1851 qui renversa la IIème République. Près d’un millier d’archéologues de toutes institutions, y compris des salariés des entreprises commerciales d’archéologie, ont défilé à Paris entre le ministère de la Recherche, rue Descartes (lequel ministère s’efforce depuis toujours d’être le moins possible partie prenante au dossier), et le ministère de la Culture, rue de Valois, que protégeait un impressionnant service d’ordre. Une délégation de l’intersyndicale (CGT, CNT, FSU, Sud) a ensuite été reçue par l’administration du ministère de la Culture, comme elle avait été reçue, conformément à la législation sur le préavis de grève, la veille de la manifestation. Sans aucun résultat concret.

Les « mesures de simplification » ne sont en effet que l’un des aspects de la crise actuelle de l’archéologie préventive. L’exacerbation de la concurrence commerciale dans un contexte de crise économique et de raréfaction du « marché » conduit les entreprises privées à casser toujours un peu plus les prix, tandis que le ministère de la Culture regarde ailleurs. La faillite de l’entreprise Archéoloire a pourtant été une éclatante démonstration de tous les défauts du système. L’un des chantiers laissés en déshérence, en région parisienne, par cette entreprise a révélé les méthodes des entreprises commerciales pour gagner de l’argent, avec un décapage mécanique intensif du site, qui réduisait à peu de choses ce qui restait véritablement à fouiller. Ce qui pose en premier lieu la responsabilité du service régional de l’archéologie du ministère de la Culture en Ile-de-France, chargé de contrôler la qualité des fouilles – et ne fait qu’alourdir un contentieux local, après les conditions douteuses dans lesquelles l’entreprise Eveha (dont on attend toujours la publication légale des bilans financiers) avait obtenu un chantier au sein même du musée du Louvre (voir les épisodes précédents). On avait alors parlé de sanctions éventuelles …

Cette exacerbation commerciale fait que l’Inrap réalise désormais moins de la moitié des fouilles préventives, avec toute la dispersion des méthodes et des données que cela implique. En outre, la redevance d’archéologie préventive, déjà évoquée, rentre très mal et creuse encore le déficit, qui va évidemment être attribué à la gestion de l’Institut. Il paraitrait en outre logique que les fouilles sur des aménagements financés par des crédits publics soient réalisées par des institutions publiques (Inrap et services de collectivités). La précédente ministre avait d’ailleurs annoncé à plusieurs reprises la constitution d’un « pôle public de l’archéologie », qui semble maintenant bien oublié. De même qu’il a été demandé à plusieurs reprises que l’on passe d’un système où l’aménageur économique choisit l’intervenant archéologique, à un système d’appel d’offre scientifique, comme dans tout secteur scientifique digne de ce nom. A chaque fois, la haute administration du ministère de la Culture reste dans le flou, ou bien brandit la « concurrence libre et non faussée » et les foudres de Bruxelles, ou encore renvoie vers des dispositions encore inconnues qui figureraient éventuellement dans la future loi sur le patrimoine.

Et pourtant, qui vient d’écrire noir sur blanc « qu’il convient de revenir sur les procédures d’agrément des opérateurs privés afin de les renforcer et de permettre la mise en œuvre d’une concurrence loyale du secteur des fouilles archéologiques » ? Un archéologue excité ? Un responsable de l’Inrap ? Un député socialiste ? Non, l’ancien ministre des sports et maintenant député UMP Jean-François Lamour, dans son rapport à l’Assemblée nationale sur la politique du patrimoine :http://www.assemblee-nationale.fr/14/pdf/budget/plf2015/b2260-tIII-a10.pdf. Dix pages y sont consacrées aux « difficultés de l’archéologie préventive » et, pour une fois, non pour déplorer son existence (le rapporteur l’a trouvé au contraire « véritablement passionnante »), voire l’existence de l’Inrap, mais pour dénoncer « une mise en concurrence des fouilles insuffisamment maîtrisée » et le « cafouillage invraisemblable du recouvrement de la Redevance d’archéologie préventive » (page 20). Il détaille longuement et précisément tous les dysfonctionnements de la perception de la redevance – répétons-le, au terme de onze années d’existence – et propose une simplification des circuits, laquelle aurait dû figurer dans cette même arlésienne, la future loi sur le patrimoine. Il s’attarde également sur les dérives de la concurrence sauvage, en net décalage avec le très idéologique rapport de la Cour des Comptes sur l’Inrap. Ce rapport sera-t-il suivi des faits ? Surtout émanant d’un député de l’opposition ?

             La loi, l’Europe, les milliards

Et cette loi sur le patrimoine, donc, qu’avait annoncé à plusieurs reprises la précédente ministre de la Culture, Aurélie Filippetti ? Elle bouge encore (la loi), puisque le 26 novembre dernier la nouvelle ministre Fleur Pellerin, a présenté un projet de loi devenue désormais « création, architecture et patrimoine », projet accessible sur le site Internet du gouvernement, et dont on retiendra quelques fortes intentions avec lesquelles il serait difficile de ne pas être d’accord, telle : « renforcer l’excellence culturelle française au bénéfice d’un plus grand rayonnement de la France dans le monde ». La loi, prévue à l’origine pour le dernier trimestre 2013, devrait cette fois être présentée durant le premier trimestre 2015. Mais on ignore tout du volet patrimonial, et des mesures précitées concernant l’archéologie et susceptibles d’y être incorporées.

On peut comprendre, par les temps qui courent, qu’une jeune ministre ait à cœur de faire le moins de vagues possibles, dans un contexte économique très déprimé, et tâche de repousser les plus longtemps possible toutes les échéances difficiles. Mais il est beaucoup moins admissible que sa haute administration joue la montre en attendant paisiblement 2017 et les changements politiques qu’elle espère, mêlant harmonieusement incurie et bâtons dans les roues, le tout au nom de l’Europe.

L’Europe justement. J’avais évoqué les « Initiatives citoyennes européennes » (ICE), qui permettent depuis le traité de Lisbonne, au moyen de pétitions signées par au moins un million de citoyens dans au moins un quart des pays de l’Union, de proposer des changements législatifs. La première portait sur le service public de l’eau ; elle a été balayée d’un revers de main par le Commission de Bruxelles. Il vient maintenant de paraître un intéressant rapport de la Banque JP Morgan, l’une des plus grosses du monde, sur « L’ajustement de la zone euro à mi-parcours » : http://www.legrandsoir.info/IMG/pdf/jpm-the-euro-area-adjustment–about-halfway-there.pdf. On y déplore que « les systèmes politiques autour de la périphérie [c’est à dire l’Europe du Sud] affichent de manière typique les caractéristiques suivantes : des dirigeants faibles ; des Etats centraux faibles par rapport aux régions ; une protection constitutionnelle des droits des travailleurs ; des systèmes recherchant le consensus et qui encouragent le clientélisme politique ; et le droit de protester si des modifications peu appréciées sont apportées au statu quo politique. Les lacunes de cet héritage politique ont été révélées par la crise. ». Et les banquiers de suggérer avec tact des réformes politiques qui mettent bon ordre à ce laxisme social.

L’Europe toujours, conduite par l’homme qui a organisé pendant des années, comme premier ministre du Luxembourg, l’évasion fiscale illégale de dizaines de milliards d’euros chaque année. On estime l’évasion fiscale mondiale, soustraite à l’intérêt public, entre 21.000 et 31.000 milliards de dollars chaque année, dont 1.000 pour la seule Europe et 80 pour la seule France. Il fallait bien un « choc de simplification » (11 milliards espérés) pour rattraper tout cela, et échapper au péril que l’archéologie préventive (0,2% du budget du BTP en France) faisait peser sur les chefs d’entreprises enchaînés. Sainte Simplicité, en ces temps de Noël !

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Dernière minute : à Leipzig, dans la prospère Allemagne, les archéologues manifestent contre les coupes budgétaires, et refusent qu’on « enterre les fouilles » (« Ausgrabungen begraben »). Plus d’informations prochainement.

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Pour les radios et télévisions :

/ La Fabrique de l’Histoire, France Culture, Emmanuel Laurentin, 27 octobre 2014, 9h – 10h

/ Dans quelle étagère, France 2, Monique Atlan, le 7 novembre 2014 à 9h.

/ Le Salon Noir, France Culture, Vincent Charpentier, 11 novembre 2014, 15h30 – 16h30. 

/ Europe 1 Social Club, Europe 1, Frédéric Taddei, 1^er décembre 2014, 20h – 22h

/ Autour de la question, RFI, Caroline Lachowsky, 2 décembre 2014, 15h – 16h.

Pour les journaux :

/ Marc Semo, « Une histoire un peu cavalière », Libération, 6 novembre 2014, p. VI-VII.

/ Mediapart, André Burguières, « Le mythe des indo-européens ou l’obstination dans l’erreur », 23 novembre 2014 : http://blogs.mediapart.fr/blog/andre-burguiere/231114/le-mythe-des-indo-europeens-ou-l-obstination-dans-l-erreur

/ Bernadette Arnaud, compte rendu, Sciences et Avenir, n° 814, décembre 2014, p. 65.

/ François Reynaert, « Entretien : le mythe de la langue-mère », Le Nouvel Observateur, n° 2613, 4-10 décembre 2014, p. 95.

/ Roger-Pol Droit, « Indo-Européens, par ici la sortie », Le Monde des livres, 3 décembre 2014

/ Dédé la Science (alias André Langaney), « Mais où sont passés les Indo-Européens ? », Siné Mensuel, n° 37, décembre 2014, p. 18.

/ La Recherche, débat sur les Indo-Européens avec le linguiste Romain Garnier (à paraître en janvier 2015).